Les 100 premiers jours de fonction de la 6e mandature de la Cour constitutionnelle

(Bénin Révélé Mag) – « 88 recours enregistrés de juin 2018 au 22 août 2018, 72 recours traités et vidés pour 61 décisions Dcc rendues du 21 juin 2018 au 28 août 2018 ». Ce sont là, quelques chiffres qui peuvent être avancés en guise de bilan, ce 14 septembre 2018, 100 jours après l’entrée en fonction de la 6e mandature de la Cour constitutionnelle. Ces statistiques ont été données par le secrétariat général de la Cour.

On voit qu’avec cette série de décisions déjà rendues, d’activités et d’audiences organisées, cette mandature a choisi comme méthode de travail, diligence et promptitude. On se rappelle que dès leur prise de fonction, l’ensemble des conseillers de la Cour a, sous l’initiative de Joseph Djogbénou, son président, approuvé la première réforme engagée, celle de la modification du règlement intérieur de l’institution.

Cette mandature de la Haute juridiction semble ainsi décidée à faire non seulement preuve de célérité, mais aussi d’ouverture dans le traitement des recours. Il convient de préciser alors que selon l’article 28 du nouveau règlement intérieur, « la procédure devant la Cour constitutionnelle est écrite, gratuite et contradictoire. Elle est publique, sauf décision contraire de la cour ».

Au cours de ces 100 premiers jours de fonction, Joseph Djogbénou, a déjà reçu plusieurs personnalités et tenu plusieurs séances de travail avec des associations. Il a, entre autres et guise d’exemple, échangé le jour même de sa prise de fonction, le 14 juin 2018, avec Didier José Tonato, le ministre du Cadre de vie et du Développement durable, sur les travaux de réfection des bâtiments de la Cour constitutionnelle.

Il a ensuite reçu des personnalités et représentants d’institutions : une délégation du Cos-Lépi, conduite par son président Janvier Yahouédéhou ; le bureau de l’Agence nationale de traitement, qu’a conduit Bonaventure Gagnon, régisseur général ; Me Sévérin Quenum, Garde des sceaux, ministre de la Justice et de la Législation ; Cyr Koty, nouvel ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire du Bénin près Cuba, Modeste Toboula, préfet du Littoral, Joachim Apithy, préfet de l’Ouémé, et Emmanuel Djiman Zossou, maire de Porto-Novo ;  ou encore l’honorable El Hadj Yacoubou Malèhossou.

La Cour a en outre, institué des audiences publiques qui ont lieu tous les mardis. Ce faisant, la haute institution offre la possibilité aux requérants de mieux expliciter leurs recours d’une part et permet aux citoyens de mieux cerner les décisions rendues et les réelles compétences de la Cour, d’autre part. Toutes les décisions Dcc rendues sont d’ailleurs disponibles sur la page Facebook officielle et sur le site internet de l’institution.

Par Bénin Révélé Mag